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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINI GREEN POWER
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Mini Centrale Verte
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Mini Centrale Verte
MINI GREEN POWER, S.A.S

Numéro de dépôt :
4169796
Date de dépôt :
31/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Mini Centrale Verte de MINI GREEN POWER

Présentation de la marque Mini Centrale Verte

Déposée par voie électronique le 31 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINI GREEN POWER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mini Centrale Verte »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINI GREEN POWER domicilié(e) 4 allée des Tennis - 83400 - HYERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 741 751 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINI GREEN POWER, M. JEAN RIONDEL domicilié(e) 4 allée des Tennis - 83400 - HYERES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 40

MINI GREEN POWER a également déposé les autres marques suivantes : Gazéotherm , Mini Green Power , Gazéogen , MINI GREEN POWER INVENTONS L ENERGIE DE DEMAIN , Gazeoclean


MINI GREEN POWER, S.A.S - 4 allée des Tennis - 83400 - HYERES - France - SIREN 802741751


MINI GREEN POWER, M. JEAN RIONDEL - 4 allée des Tennis - 83400 - HYERES - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680465 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Conteners en fer ;

Turbine à gaz, COMPLETER LE NOM DES MACHINES SUR LESQUELLES NOTRE MACHINE EST BREVETE ;

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; valorisation des déchets.